La durée du travail est une matière complexe et qui évolue sans cesse. Aussi, beaucoup d’entreprises se demandent quelles sont les pistes pour rendre le travail plus flexible. Dans la mesure où il s’agit de normes sanctionnées pénalement, il faut être prudent et veiller à respecter le cadre légal.
En tant qu’avocats experts en droit du travail, nous sommes habitués à conseiller nos clients sur toutes leurs questions en matière de durée du travail, telles que :
- Quand est-il question d’heures supplémentaires ? Quand faut-il payer un sursalaire ?
- L’entreprise peut-elle imposer aux travailleurs de prester des heures supplémentaires en cas d’urgence ?
- Les travailleurs peuvent-ils prester volontairement des heures supplémentaires ?
- L’employeur peut-il modifier les horaires de travail des travailleurs ? Une CCT d’entreprise est-elle nécessaire dans ce cadre ?
- Quand est-il question de travail de nuit ? Quelles sont les obligations applicables dans ce cadre ?
- Les heures de garde / de stand-by sont-elles du temps de travail? Faut-il rémunérer les gardes de la même manière que les autres heures de travail ?
- Qu’entend-on par « travailleur occupant un poste de direction ou de confiance » ? Faut-il rémunérer les heures supplémentaires de ces travailleurs ?
- Comment introduire des horaires flottants au sein de l’entreprise ?
- Dans quels cas le travail du dimanche est-il autorisé ? Quelles sont les sanctions en cas de travail du dimanche non-autorisé ?